MENTIONS LÉGALES

1. Édition du site

Le présent site internet est édité par :

Brand & Design

Entreprise individuelle (EI) exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

Entrepreneure : Marie-Emmanuelle Servigne

SIRET : 510 457 088 00043

Adresse professionnelle : 571 route de Belleville, 69220 Charentay, France.

Téléphone : 06 48 56 08 08

E-mail : marie@brand-and-design.com

Activité : création graphique, identité visuelle, design de marque, édition, packaging, signalétique et supports de communication.

Directrice de la publication : Marie Servigne.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS (OVHcloud)

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007

Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, créations graphiques, illustrations, photographies, logos, identités visuelles, mises en page et éléments de design, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les créations originales présentées sur ce site sont la propriété intellectuelle de Brand & Design ou de leurs titulaires respectifs.

Les marques, logos et identités visuelles réalisés pour des clients demeurent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs et aux conditions contractuelles de cession des droits.

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Pour toute demande d’utilisation ou de reproduction, veuillez contacter : marie@brand-and-design.com.

4. Responsabilité

Brand & Design s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site internet.

Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.

Brand & Design ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou d’une interruption de son fonctionnement, sous réserve des dispositions légales applicables.

5. Données personnelles

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Vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification et, dans les conditions prévues par la réglementation, d’effacement et d’opposition.

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8. Droit applicable

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Dernière mise à jour : septembre 2026.